Philippe FOURNIL - Le Site Officiel de la CGT de la Société Générale

Objet : [IRP] Demande de précision sur les motifs de licenciement : A DEMANDER ABSOLUMENT PAR LE SALARIE LICENCIE..

Bonjour à toutes et à tous,

1/ Si vous n'avez pas le temps de lire, action résultant de ce qui suit : FAITES SYSTEMATIQUEMENT FAIRE A UN SALARIE LICENCIE, DANS SON INTERET ET QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, UNE DEMANDE DE PRECISIONS, LA PLUS ARGUMENTEE POSSIBLE, SUR LES MOTIFS DE SON LICENCIEMENT, DANS LES JOURS QUI SUIVENT IMMEDIATEMENT LA NOTIFICATION DEFINITIVE.

On pourrait coupler cette demande avec la demande prévue par la CCB de réviser la décision (à envoyer dans les dix jours). On pourrait meme réfléchir à un modèle de lettre type, et baser la demande sur ce qui a été dit à l'Entretien Préalable. La SG serait ainsi obligée de répondre aux constatations faites lors de l'EP.

Attention, la loi ne semble pas prévoir que les syndicats puissent demander les précisions au nom du salarié. Pour plus de sureté faites donc faire la demande par le salarié lui meme, ne la faites pas à sa place.

La loi ne prévoit pas non plus que la demande puisse se faire par moyen électronique, pas plus que la réponse de l'employeur d'ailleurs. C'est donc recommandé ou remise en mains propres.

Enfin, ces dispositions s'appliquent également aux licenciements économiques. Donc, à faire faire pour TOUT licenciement. Ce n'est qu'à l'issue de cette demande que les limites du litige sont réellement fixées.

Ca va créer des emplois à la RH....

2/ Détails :

J'attire votre attention sur ce petit article de l'Express, concernant les demandes de précisions sur les motifs du licenciement. Ces demandes, facultatives, doivent etre faites rapidement. Ne pas les faire peut gravement handicaper la suite du dossier, en particulier la possibilité de demander un licenciement sans cause réelle et sérieuse devant les juges pour cause d'insuffisance de motivation.

https://lentreprise.lexpress.fr/actualites/1/actualites/l-employeur-peut-desormais-preciser-le-motif-du-licenciement-apres-notification-decret_1969722.html

Il y est précisé que :

"Ce décret [paru au journal officiel dimanche 17 décembre] qui concerne la troisième ordonnance sur la réforme du travail ("Prévisibilité et sécurisation des relations de travail") autorise également le salarié à demander à l'employeur, dans un délai de 15 jours, des précisions sur les motifs énoncés dans la lettre de licenciement. L'employeur dispose de 15 jours après cette demande pour apporter des précisions "s'il le souhaite".

Ce décret est applicable au licenciement prononcé postérieurement à sa publication."

Voici un lien vers le décret :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E77A9BDCD121AF327EF045389B72AEA3.tplgfr29s_3?cidTexte=JORFTEXT000036211597&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036211393

Le terme "autorise" le salarié est savoureux et doit etre apprécié à sa juste valeur. Le salarié qui veut préserver ses droits DOIT faire cette demande (et l'argumenter).

Concrètement, si le salarié ne fait pas cette demande, les indemnités auxquelles il aurait éventuellement droit pour motivation insuffisante du licenciement sont REDUITES A UN MOIS, au lieu de pouvoir constituer une cause de licenciement sans cause réelle et sérieuse et de donner lieu à l'application du bareme.

En gros, si le salarié n'a rien dit dans les 15 jours, c'est qu'il reconnait que le licenciement est globalement valablement motivé, donc les suites du dossier seront éventuellement compromises. Si la demande de précisions a été faite, et que le licenciement est ensuite reconnu insuffisamment motivé par les juges, il devient dépourvu de cause réelle et sérieuse, et c'est le L1235-3 qui s'applique, à savoir le fameux bareme.

Vous remarquerez aussi, au passage, le tout dernier alinéa, qui dit entre autres que le fait pour l'employeur d'avoir escamoté la CPRI ne lui coute plus rien (un mois de salaire). Avant c'était une garantie de fond qui privait de facto le licenciement de cause réelle et sérieuse - nous avons déjà plaidé sur ce point et demandé 6 mois d'indemnités, pour un salarié à faible ancienneté.

Encore bravo... Le bareme n'est que la partie émergée de l'Iceberg, encore faut-il y accéder...

Jean-Pierre.

3/ ===========TEXTE DE L'ORDONNANCE ============

L'article L. 1235-2 du code du travail est remplacé par les dispositions suivantes. Voir le paragraphe qui commence par "A défaut pour le salarié".

« Art. L. 1235-2.-Les motifs énoncés dans la lettre de licenciement prévue aux articles L. 1232-6, L. 1233-16 et L. 1233-42 peuvent, après la notification de celle-ci, être précisés par l'employeur, soit à son initiative soit à la demande du salarié, dans des délais et conditions fixés par décret en Conseil d'Etat.
« La lettre de licenciement, précisée le cas échéant par l'employeur, fixe les limites du litige en ce qui concerne les motifs de licenciement.
« A défaut pour le salarié d'avoir formé auprès de l'employeur une demande en application de l'alinéa premier, l'irrégularité que constitue une insuffisance de motivation de la lettre de licenciement ne prive pas, à elle seule, le licenciement de cause réelle et sérieuse et ouvre droit à une indemnité qui ne peut excéder un mois de salaire.
« En l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement, le préjudice résultant du vice de motivation de la lettre de rupture est réparé par l'indemnité allouée conformément aux dispositions de l'article L. 1235-3.
« Lorsqu'une irrégularité a été commise au cours de la procédure, notamment si le licenciement d'un salarié intervient sans que la procédure requise aux articles L. 1232-2, L. 1232-3, L. 1232-4, L. 1233-11, L. 1233-12, L. 1233-13 ait été observée ou sans que la procédure conventionnelle ou statutaire de consultation préalable au licenciement ait été respectée, mais pour une cause réelle et sérieuse, le juge accorde au salarié, à la charge de l'employeur, une indemnité qui ne peut être supérieure à un mois de salaire. »

Il faut donc systématiquement demander des précisions à l'employeur, pour préserver l'avenir.

Jean-Pierre Schiltz
IBFS/CLT/BDP

I BELIEVE I CAN FLY
Ce pourrait être un simple vaudeville si les sujets n’étaient si importants pour chacun d’entre nous. Le dernier «Comité Central d’Entreprise» s’est déroulé début janvier, pour laisser place au nouveau CSEC hérité des ordonnances Macron. Celui-ci a une durée de vie limitée, le temps de re-négocier (dans un an) une instance représentative du personnel, qui tienne compte de l’évolution de l’organisation de l’entreprise et de la législation. La simplification du dialogue social au service de tous, en pleine transformation du Groupe ! En attendant, ce fut aussi l’occasion d’un passage de relais entre Jean François Climent (désormais ex-directeur des relations sociales) et Youssef Bouni, fraîchement débarqué de 8 années chez Technip. A la SG, les 10 dernières années auront été compliquées, denses, et ce n’est rien de dire que l’héritage est lourd. Mais ça tombe bien, «je viens avec beaucoup d’ambition et d’envie» a déclaré au CSEC le nouveau directeur des relations sociales. Tant mieux, avons-nous presque envie de dire, car vu les enjeux, il va en falloir pour être au niveau des attentes.

LE CIRQUE        
A peine l’encre de la signature séchée au bas des décrets d’application sur les ruptures conventionnelles collectives,  les premières utilisations emblématiques du nouveau dispositif jupitérien (Pimkie, PSA, le Figaro) auront suscité une avalanche de réactions. D’autres entreprises, SG compris, vont succomber à la tentation et tenter de se lancer dans cette aventure.  C’est pourquoi il ne faut  pas perdre du vue que les intérêts des salariés et ceux de la direction ne convergent pas toujours, et que le rôle des organisations syndicales est de défendre les premiers, pas d’accommoder les seconds. La « co-construction » a des limites… souvent financières. La réunion du 19 janvier prochain devrait permettre, par exemple, de mesurer à quelle hauteur d’indemnisation la SG entend traiter « ses » éventuelles RCC. Les indemnités légales prévues dans le cadre des « ruptures à l’amiable » sont en effet sans commune mesure avec les indemnités que nous avons négociées dans le cadre des départs volontaires des PSE. D’autant plus qu’il faut ajouter à ces dernières les primes qui accompagnent les projets de reconversion (création d’entreprise ou formation) pour des montants de 25 à 30.000 euros. Le tout faisait que les salariés qui décidaient de quitter l’entreprise n’allaient pas grossir le volume de chômeurs. En facilitant la sortie de l’entreprise sans justification, le gouvernement ouvre les portes de Pôle Emploi et va pourtant, faute de moyens, devoir rapidement les refermer à quelques-uns. C’est pour cela et en vertu de la théorie de la double contrainte que la chasse au chômeur prétendument fraudeur est ouverte. Tant mieux si d’autres représentants syndicaux, Laurent Berger de la CFDT compris, font le grand écart entre le soutien affiché aux ordonnances Macron et les dernières déclarations condamnant les RCC. Mais ce n’est plus du vaudeville, juste du mauvais goût.

BAROMETRE EMPLOYEUR
Tous les 3 ans, il y a un chiffre qui donne, sans artifice, le pouls des salariés : le résultat des élections des représentants du personnel au Conseil d’Administration. Rappelons que c’est ce dernier qui impulse la stratégie de l’entreprise, notamment en matière de rémunérations et de relations sociales. Le rôle de vos représentants peut donc y être capital ! Avez-vous le sentiment d’être suffisamment informés, par vos actuels élus, des débats, des enjeux et des positions qui sont prises en votre nom au sein du CA ? d’y être suffisamment défendus ? Si ce n’est pas le cas, du 16 au 22 janvier, optez pour un contre pouvoir à la hauteur des enjeux à venir, votez pour les candidats CGT !

Le fichier en PDF

CGT661 elections CA

PAS DE RÉSIGNATION

C’est certainement la résolution syndicale qui sera la plus utile aux salariés pour cette nouvelle année. L’avalanche en interne de bons vœux ne doit pas nous faire oublier les actes et les choix contestables qui pourraient nous être imposés sous prétexte qu’ils sont «inéluctables» ou «incontournables». Lors du dernier trimestre, le budget des aides sociales ayant été épuisé prématurément, la DRH a refusé d’aider les salariés ayant eu le malheur d’avoir un accident de la vie. Cette décision comparée au budget consacré pour la QVT, d’environ 1 million d’euros sur les 2 dernières années rien qu’en communication, rend la pingrerie révoltante et insupportable. La fermeture de la commission d’aide au logement (que seule la CGT a combattue) en attendant une «prochaine négociation», ou encore la politique salariale, sont autant d’éléments qui interrogent sur l’aspect social que la direction entend donner aux prochaines étapes. L’«inéluctable» concerne aussi les choix économiques ou politiques, internes ou pas. Que dire des ruptures conventionnelles collectives et leur incroyable potentiel de destruction en matière d’emploi. Certains feignent d’être surpris, alors que nous avions souligné avec force les aspects négatifs des ordonnances Macron pour les salariés. Rappelons aussi certains projets, tel Mikado que la CGT avait combattu (bien seule), et dont la BCE vient d’exiger de la SG un plan de réversibilité de l’activité. Après le fiasco humain et social, le bilan économique ne sera certainement pas aussi mirobolant qu’il avait été vendu en 2012. Face aux prochaines aventures, celle du réseau en particulier (cf. ci dessous), il faudra certainement que le personnel se mêle de ses propres affaires pour éviter que «l’inéluctable» ne nous mène dans une voie sans issue. Aussi, bloquez dans vos agendas, du 16 au 22 janvier, vous aurez, à votre tour, la possibilité d’envoyer vos bons vœux à la direction, en votant pour les candidats CGT lors des élections des représentants du personnel au conseil d’administration. Un bon moyen de préserver l’avenir et de se prémunir contre la résignation !

 

NON A LA CASSE DU RÉSEAU !       

Dans la foulée du «Transform to Grow» de l’investor day, la direction de BDDF nous a présenté le 20 décembre dernier comment elle entendait nous faire croître … tout en supprimant 3.450 postes dans le réseau. «C’est un projet de développement dont nous parlons» auront eu beau dire à plusieurs reprises les représentants de la direction, il n’en reste pas moins que la nouvelle purge du réseau pourrait bien lui être fatale. L’équation est beaucoup plus compliquée qu’elle n’apparaît de prime abord. Tout d’abord, il faut faire le bilan des premières vagues de concentration de l’activité, qui devaient permettre de dégager du temps commercial… ce qui est loin d’être démontré. Nous serions alors sur un simple plan d’économies d’échelle, ni plus ni moins. Ensuite, si sur les 3.500 suppressions de postes, 900 ont déjà été faites, les 2.500 qui sont encore attendues par la direction sont une autre paire de manche. Il y a bien 1.200 départs possibles en retraite (ou transition d’activité), mais les démissions enregistrées sur la région parisienne ne font qu’accentuer la difficulté de résoudre l’équation. La menace de licenciement n’a même pas été voilée lors de la réunion du 20 décembre. Si en dehors des transitions d’activité et des éventuelles ruptures conventionnelles, la mobilité ne permet pas de résoudre l’équation, la direction nous a dit qu’«elle ne serait pas en mesure de tenir son engagement de ne pas recourir à des départs contraints». Nous lui avons rappelé que c’est précisément sur cette question que la SG a connu son conflit social le plus dur en 1992. La prochaine réunion, prévue le 19 janvier, devrait entrer dans le vif du sujet. 

Le fichier en PDF

cgt660 voeux 2018 v2

ANAR AGHAYEV OPER/RVS
ABDELLAH CHETOUANI FRANFINANCE
AHMED SEKKAI CRCM NANTERRE
AIDA LEHBIL La Défense Entreprises
ALAIN CHAUVEAU PSC GERGY
ALAIN PIONNIER Tours
ALEXANDRA COOLEN Calais
ALEXANDRE ANSEAUME Département du siège
ALEXANDRE BENARD Bddf
ALEXANDRE CUMMING OPER/TSU/NEW
ALEXANDRE PERRON SGSS/CMS/COV/SRM/PAR
ALEXANDRE VANTREPOL Oper
ALEXIE MONNIER Guilherand Granges
ALI TIAR DEC EVRY
ANNE LISE COUDERC Gtps
ANNE-MARIE PIERRE ITIM/PLT/IMP/AFA
ANNIE LE BEY-GUIMBAL retraite
ANTHONY VEDRAINE CRC
ARMELLE GROSJEAN NIMES
ARNAUD DAVIET SGSS
AUDREY DELAY Saint Étienne mairie
AUDREY PERRET CRCM
AURÉLIE DELPIERRE PSC
AURELIE MICHEL AGENCE LYON VAISE
AURELIE PERONNY Evry
AURORE PERPETE VitrE
BAKAYOKO agence 
BESSE ITEC
BLANDINE THUILLIER CRCM LILLE
BRIGITTE CHAVIGNY CHATEAUDUN
BRIGITTE GAUVIN BDDF/DSC/VIRY
BRUNO COLIN DE VERDIERE DFIN/GBI/COO
BRUNO EUZEBY DEC DE NIMES
CAROLINE BAUMULLER Ferney voltaire
CATHERINE BAYLE toulon
CATHERINE LEJEUNE GBIS
CATHERINE LESUEUR psc/sqy
CECILE BONNELIE NATION
CECILE MICHEL DFIN/PFS/GPA
CECILE MOREAU rennes volney
CÉLINE PERDRIEAU Evry
CHERON LYX/CPL
CHOUMICHA SOUIAH 2250
CHRISTELLE GODRIE CDS CCT BORDEAUX
CHRISTELLE SCAPPATICCI crc lyon
CHRISTINE CANNONE 318
CHRISTOPHE ROUCH OPER
CLAUDE YOMBA FEZEU ITEC/cty
CLÉMENCE AÏT MADEN Voiron
CLEMENTINE BULLIARD voiron
COLETTE DELL OVA PARIS SORBONNE
CORINNE ZBIESKI BDDF/DSC/SQY/REC
CUONG PHAM PHU Dfin/dto
DALILA GUENINECHE La Défense
DANY SOOPRAMANIEN Agence Paris Mozart
DAVID BON ST ROMAIN LE PUY
DAVID FELIX DOS REIS OPER/CCR 
DEBORAH ROSSI LYXR
DELPHINE LELAY Psc Lille
DIB SCS LYON
DOMINIQUE BLANC IBFS
DOMINIQUE CROULARD d
DOMINIQUE FEBVE-AGRA GDRH CGT
DOMINIQUE PADOIS PSC Saint Quentin en Yvelines
EDITH HERVE Paris Etoile Entreprises
EDOUARD BINET OPER
ELISA CHAPPAZ versailles chantiers
ELISE FALCO Moirans
ELODIE CHAPUT Lyon ouest
ELODIE JEAMMY COUTRAS 
EMERIC UHRING CE des Services Centraux
ENDA OUMAIMA Crc Marseille
ÉRIC LENOIR ITEC/ARC/LAB
ERIC PRZYBYLSKI MARK/FIC/DIR
ESTELLE MARIE CRCM LYON
FABRICE KAROUBI Nanerre Balzac
FAOUZI LAZGHAB OPER/CCR
FATIHA KADRI lagny sur marne
FELIU RESG/IMM/MOA/ING
FLORENT BINOT St jacques
FLORIAN PERPETUE SGCIB/MARK/TRD/ARD
FRANçOIS BERTIN ITIM/GTB/APC/VDF
FRANCK BOUNEB La Defense
FRANCK PIEDNOIR Lyon
FRANCK PRUVOT calais
FRANCOIS CHARRIER BDDF/HUM/FOR
FRANCOIS FRUGIER PSC MARSEILLE 2008
FRANÇOIS GATTO PSC de MARSEILLE
FRANÇOIS GERARD PSC de Val de Fontenay
FREDERIC DA COSTA DFIN/DOM/ACR
FRÉDÉRIC DAUGE 4170
GERALDINE FONTAINE 389
GESTIN ITIM/REL/CAP
GILLES FOCHEUX 477
GILLES TANG KAI HONG RESG/IMM/FPM/GOC
GISÈLE BARD Valence sur Rhone
GLADYS DUPRE Rennes
HERVE DELAUNAY 3085
HUGO DEREEPER CRCM Lille
ISABELLE BOUCHERAT Centraux
ISABELLE DUHAU Saint Pierre d'irube
ISOLDE MIGNOT BDDF/SEG/LOG/IMM
JEAN CHRISTOPHE CUSTOT BSC/FIN
JEAN PAUL PEREZ CAGNES SUR MER
JEAN PIERRE FALLET retraitE
JEAN-LUC WIESER RESG/BSC/DAT/AAD
JEAN-MICHEL LACROSSE RESG/BSC/CRM/RSC
JEAN-PAUL JOSSET saint-malo
JEAN-PIERRE BELAYGUE Bayonne
JEAN-PIERRE SCHILTZ IBFS/CLT/BDP
JENNIFER ANGLEREAUX crc lyon
JOELLE LE BESCON PARIS DENFERT
JOHAN PRAUD Crc
JONATHAN GALIANO crc de lyon
JOSE HERRERA CUETOS MACC/CBA
JULIA CONSTANTINO DCPE
JULIE SARDA Cds
KARINE DREVET St medard en jalles
KARINE MESSE SGSS/SBO/NET/NAN
KHALED BENNEOUALA Paris Champs Elysées
KHALED ZRIDA ITEC/MKT/LDP
KRYSTEL BENOIT Clermont l'HErault
LAETITIA STUTZMANN PARIS ETOILE ENTREPRISES
LAURENCE MULET psc rennes
LAURENT ROBINEAU ITEC/FRM/APR
LEE-JOHNATAN ARIU agence puyricard
LUDIVINE FREVILLE crcm
LUDIVINE LANDRY Boulogne sur Mer
LUDOVIC LEFEBVRE CRC Lyon
LYDIA LABIDI Cds
LYRIA DIB CDS / SCS
MAGALIE MORALES Tournon
MAGALIE MOTHU Sg St Jean de luz 
MANAL GRIBI CE DES CENTRAUX
MARC BRAUN Oper
MARIE ALORI Crc Lyon
MARIE HELENE MICHELETTI permanence CGT
MARIE VERONIQUE PLU Gtps
MARIE-JEANNE DROMBY ITEC/RRF/FRM
MARIE-JOSÉ GELAS VALENCE
MARIE-LINE CALOGINE services centraux parisiens
MARILYN ZERGUINE DCPE/AUD/ERI
MARJOLAINE ALEXANDRE Part dieu
MARTINE ALLIOT MIRANDA Nogent le roi
MARTINE BOUSSARD RESG/IMM/FPM/GOC
MATTHIEU LELONG chamonix
MATTHIEU MAUPIN CRC LYON
MAXENCE CARRET CRC lyon
MAXIME CAILLEAUX CRC Lyon
MELODY PICCOLI Crc lyon
MICHELE BRANGIER PRIV FRA BOS OPE SUCC
MICHEL MARCHET CGT
MICHEL SACOVY PSC
MICHEL VIALA nimes
MINNA ANDRE OPER/GPM
MORGANE RAMÉ Evry
MORGANE ROLLAND CDS Bordeaux
MORGIANE BEN BELGACEM crc
MURIEL WAXIN BORDEAUX INTENDANCE
MURIELLE BENAROUCH mark/eqd
MYRIAM MILLO COMM/GBI
NADEGE MEYSSONNIER Agence de VALREAS
NADIA BENYACOUB Auteuil
NADIA BODARD OPER/FIN
NELSIA CORTES Cds Lyon
NICOLAS DUCKIT Grenoble les Alliés
NICOLAS GIRARD Valence
NOELLE DEDYK DEC MELUN
NORA EL IDRISSI Dec de lille
NORANE BERRAHAL Service centraux parisien
OLIVIER DRANSART MACC
OLIVIER GROULT Lyon entreprises
PATRICE CAJAZZO DSC de CERGY
PATRICIA FERRAND DEC PARIS BERCY
PATRICK PESTANA DEC BORDEAUX EST
PATRICK ROGER OPER/TSU/TRS
PHILIPPE DUQUESNE Mdp flux internationaux
PHILIPPE FOURNIL CGT Tour Société Générale
PHILIPPE PETIOT RESG
PHILIPPE SALVAT St ouen l aumône
PIERRE CHEVER PONT L ABBE
PIERRE LOSCOS 3140
PIERRE-FRANCOIS RENARD RESG/GTS/IAS/SBS
PIERRE-ROMAIN BRIERE SGSS/FSO/FVS/NAV/BUS
RAPHAEL TAMBURRO Ecully
ROGER VALADE .
RONAN BAIN IBFS/TPS
SA MIA Crc marseille
SEVERINE TIFFANNEAU OPER/OTC/PMG
SANDRA CHEDEVILLE PRIV/FRA
SARAH LEGIEL Paris Gambetta
SARAH NIZARD RESG/BSC/DAT
SEBASTIEN DELGADO Valence
SEBASTIEN LANDRODIE SGSS/SBO/CSS/BOC/PAR
SERGE MAHLER bddf hum for
SERGIO RODRIGUES GONCALVES Oper
SERKAN UGUR GTPS/GPS/GFL/SWI/IN1
SEVERINE CHARNOTET PSC rennes
SIHAM KASMI PARIS CENTRE ENTREPRISE
SONIA BONARD SPINNEWYN GTPS GTB BAN
SOUHILA CHERIKH Société Générale
SRDJAN BOZOVIC OPER
STEPHANE PETIT OPER
STEPHANIE LEBRETON SGSS/SBO/NET/PAR
STÉPHANIE LAPLANE Ajaccio
SYLVIE RÈME  
THIERRY PAQUET 00357 VILLENAVE D ORNON
THOUCH SEGL/CFT
TIFFANY BEUSNEL St Ouen l'aumône
TONY LADEIRA SGSS/CMS/CTS/CLC/INV
TRESCY BASQUE CRCm
VALENTIN CARLIER Crcm
VALERIE ALLEMAN ST LAURENT DU VAR VILLE 00955
VANESSA CAIRE Romans sur Isère
VERONIQUE BROWN ITEC
VERONIQUE MIDY RISQ/PRV
VINCENT BERUT RESG/IMM
VINCENT KAISERMANN 399
VINCENT KEOVONGKOTH CRC LYON
VINCENT QUERCY RESG/BSC/FIN/FPM
VINCENT ROUAULT PARIS CENTRE ENTREPRISES
VIRGINIE PRIEUR Crc marseille
YOANN BERARD VALENCE
YVES MAGGIO Hum/For
YVES MONFORT Lyxor/LIP/BSU
YVES-ERIC MARTIN GBIS
ZAKIA MEZZAR SEGL/JUR/LCD
ZINEDDINE LARABI GBIS/SAFE

PMAS 2017 - Episode 123 :

voici le mail de la com, qui contient la calculette pour ceux qui veulent récupérer 1.100 euros d'abondement dans le fonds E (type C ou D qui génère des dividendes). 

Ces 1100 euros viennent en plus des « 1.000 euros de supplément d’intéressement » que l’on vient de signer et de l’«abondement des fonds diversifiés» qui correspond au montant de la P+i investi en juillet, 1.100 euros max).

1/ Il faut en théorie un versement volontaire de 1490 euros dans le fonds E – à vérifier avec la calculette. Ce qui donne les 1.100 euros d'abondement brut.

Donc pour ceux qui veulent/peuvent le faire, ces 2590 euros (1490+1100) seront investis en actions SG (au cours du jour de l'opération). Si le cours reste dans les "eaux actuelles" (environ 43 euros), il faudrait pour commencer à perdre financièrement que le cours soit en dessous des 20 euros.... Et là, on aurait d'autres problèmes à gérer.

Maintenant, rien (sauf la dèche !) n'interdit aux salariés d'investir dans le fonds E par un versement volontaire... et de toucher l'abondement prévu en cas de versement volontaire les années sans PMAS (c'est à dire 1.100 euros brut).

1 bis/ Pour ceux qui n'ont pas beaucoup de moyens, il faut noter que la politique de surabondement des premiers euros investis (obtenu par la CGT) leur permet en investissant 200 euros de récupérer 400 euros d'abondement... Il est donc fortement conseillé de mettre ces 200 euros...

2/ Ensuite, il faut arbitrer les fonds de la P+i investis dans le fonds Arcancia (il est en négatif…) vers un autre fonds diversifié pour éviter de perdre de l’argent…

Ces conseils n’engagent personne. Il sont donnés en fonction des connaissances de ces dispositifs complexes pour beaucoup de salariés.

-----------------

 

De :
Envoyé : lundi 18 décembre 2017 16:18
À :
Cc :

Objet : [Irp] Informations relatives à votre abondement 2017
Importance : Haute

Bonjour

Grosse indignation de collègues à la lecture de ce mail incompréhensible.

Quels conseils pouvons nous leurs donner ?


De : DRHG COMMUNICATION Application CommHum <Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.>
Envoyés : 15 déc. 2017 5:05 PM
À :
Objet : Informations relatives à votre abondement 2017

   

Message adressé aux collaborateurs SGPM* ayant au moins 3 mois d'ancienneté et n'ayant pas investi leur participation et/ou intéressement en mai dernier dans le Fonds Relais SG 2017

Bonjour,

Comme vous le savez, l'émission de notre Plan Mondial d'Actionnariat Salarié (PMAS) initialement prévue en cette fin d'année 2017, a été annulée en novembre dernier.

Cette décision a eu notamment pour conséquence l’application des plafonds d’abondement du Plan Épargne Entreprise (PEE) d’une année sans PMAS(1) :

- pour les fonds diversifiés(2), l’abondement maximum s’élève maintenant à 1 100 € bruts,

- pour le fonds d’actionnariat(2) (Fonds E), l’abondement maximum s’élève maintenant à 2 200 € bruts.

Si vous avez déjà investi dans les fonds du PEE en 2017 une somme permettant de dépasser les plafonds d’abondement d’une année avec PMAS, le montant de votre abondement initial a été automatiquement adapté aux plafonds ci-dessus.

Par exemple :

- si vous avez investi 1 800 € dans l’un des fonds diversifiés, votre abondement initial (pour une année avec PMAS) était de 1 000 € bruts. Il est aujourd’hui complété à hauteur de 1 100 € bruts ;

- de même, si vous avez investi 3 600 € dans le fonds d’actionnariat (Fonds E), votre abondement initial était de 2 000 € bruts. Il est aujourd’hui complété à hauteur de 2 050 bruts € ;

- en revanche, si vous avez investi 500 € dans l’un des fonds du PEE, votre abondement initial reste inchangé, le montant épargné ne permettant pas d’atteindre les plafonds d’abondement d’une année sans PMAS.

Que vous ayez déjà investi ou non cette année dans les fonds du PEE, vous avez la possibilité d’effectuer un versement volontaire jusqu’au 31/12/2017 qui pourra vous apporter un abondement au titre de 2017, dans la limite des plafonds énoncés ci-dessus.

Pour vous aider à ajuster vos versements volontaires et à optimiser votre abondement, nous mettons https://rhonline.safe.socgen/documents/2619528/c3986edd-462a-41c5-b0ce-9d4f87466627]">une calculatrice à votre disposition sur RH online.

Cordialement,

La Direction des Ressources Humaines du Groupe

* SGPM : Société Générale Personne Morale, hors filiales

(1) Pour rappel, ces plafonds d’abondement ne sont pas cumulatifs. L’abondement maximum total brut pour l’ensemble du PEE s’élève à 2 200 €. (2) Un descriptif de la gamme de fonds est disponible sur https://rhonline.safe.socgen/fr/les-informations-cles-avant-d-investir]" target="_blank">RH online.

ed de page

 
 
Le colloque de l'Observatoire, du 7 décembre dernier, a été l'occasion d'échanges fructueux entre chercheurs, spécialistes de l'IA, du domaine RH et de l'expérience client.

Afin de revivre les moments marquants de cette table ronde, retrouvez quelques extraits vidéos en cliquant sur les images ci-dessous.
RETOUR SUR LA TABLE RONDE EN VIDEOS
Animation assurée par Frédéric Simottel, journaliste, BFM Business, BFM TV

1/ Faut-il avoir peur de l'intelligence artificielle - Les robots, l'IA sont-ils nos amis ou nos ennemis ?
   
Interview de Laurence Devillers Intervention de Lionel Janin, Jérémy Lamri, Christophe Benavent

2/ Quels enseignements généraux peut-on tirer des travaux menés par France Stratégie pour le secteur bancaire ?
 
Intervention de Lionel Janin

3/ En quoi l'IA influence les nouvelles formes d'expérience client ?
 
Intervention de Christophe Benavent

4- Les relations Homme - machine
   
Interview de Laurence Devillers Intervention de Jérémy Lamri

5- Les algorithmes vont-ils remplacer le travail humain ?
 
Intervention de Christophe Benavent

6- Quelle évolution pour la formation ?
 
Intervention de Lionel Janin, Jérémy Lamri

7- Et l'éthique dans tout cela ?
   
Interview de Laurence Devillers Intervention de Christophe Benavent

8- Un point sur la RGPD
 
Intervention de Lionel Janin, Jérémy Lamri, Christophe Benavent


Retrouvez sur notre site internet un résumé de l'après-midi ainsi que le rapport de l'étude.

Résumé du colloque

Rapport de l'étude

Pour tout renseignement, contactez Mélanie Hulin au 01 48 00 50 29 / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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TRANSFORM TO BLOW UP
Ca ressemble à un mauvais film d’anticipation. Pourtant la réalité semble dépasser la fiction. Il y a quelques années, lorsque sous couvert d’obligations réglementaires, la direction décide de stocker les mails des salariés, de scanner les mails sortants pour y déceler ce qui serait confidentiel et qui justifierait un éventuel licenciement pour faute, la CGT était intervenue pour demander à différencier ce qui relevait de la «mesure de précaution» nécessaire pour se prémunir d’une fuite d’information, de ce qui serait disproportionné et s’apparenterait à une atteinte aux libertés individuelles. Après plusieurs mois de discussions, la CGT, associée au CHSCT de la Tour SG dont elle assure le secrétariat, ont porté l’affaire devant les tribunaux, et ont obtenu un jugement imposant à la direction de négocier un accord délimitant ce qui relève, d’un coté, de l’application des contraintes réglementaires, et de l’autre, des droits imprescriptibles des salariés dans le cadre de leur liberté individuelle. «L’accord DLP», disponible sur notre site, a été étendu depuis à l’ensemble du réseau, qui avait subi le même sort que les centraux (espionnage des mails et autres moyens de communication sur le réseau professionnel). Il n’est  plus possible de licencier un salarié qui s’envoie un document de travail par nécessité sur sa boite personnelle, si ce salarié a pris soin de demander l’accord à son manager ou si, faute de pouvoir l’obtenir, ce salarié l’a mis en copie du mail. Le souci, c’est que l’évolution des technologies rend l’imagination de nos dirigeants invasive. Sachez que tous vos mails, ex-sametime, skype, sms, sont stockés et scannés. Il en va de même pour vos conversations téléphoniques. L’arrivée de nouveaux logiciels et d’outils « intelligents » a suscité de grandes inquiétudes parmi nos élus aux Dunes qui ont donc légitimement demandé à la direction qu’elle vienne leur présenter les différentes avancées dans le domaine, Osmose et CAST notamment. Ces technologies sont-elles proportionnées au but recherché ? Sont-elles compatibles avec nos libertés individuelles ? Toutes ces questions méritent d’être examinées de près avec les représentants du personnel … faute de quoi, nous  retournerons demander au juge de mettre un point d’arrêt à ces activités dignes de la NSA, mais pas d’un Groupe qui affiche son esprit d’équipe.

SOYONS CAPITALISTES ! 
… investissons dans le capital humain ! C’est ce qu’a proposé la CGT à la direction de BDDF qui a présenté le 14 décembre aux organisations syndicales sa stratégie à horizon 2020. La réunion avait lieu quelques jours après les rencontres des directeurs à Deauville. Le passage de l’organisation actuelle, basée sur 92 Dec polyvalentes vers une nouvelle organisation en  60 « entités » clientèles Pri/Pro et environ 30 centres d’affaires (Cli Com) va générer 730 suppressions de postes (sur les 900 annoncées lors de l’investor day). Au-delà, elle va impacter les conditions de travail et l’évolution professionnelle de l’ensemble des salariés concernés. Les prochaines réunions vont donc devoir traiter des suppressions de postes, mais aussi de la mobilité, de la rémunération, de la reconnaissance salariale, de l’évolution professionnelle, etc. Face aux 2.500 suppressions de postes attendues par la direction, 1.200 salariés seraient en capacité d’opter pour un départ en transition d’activité. Sans cette piste, l’équation pourrait se compliquer et rendre illusoire la promesse de ne pas faire de licenciement contraint. Réponse à la prochaine réunion le 20 décembre.

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CGT658 Skype plus blanc

LES 1.000 EUROS
La CGT a signé l’accord qui permet la compensation financière du crash du «PMAS musclé», en versant un supplément d’intéressement de 1.000 euros à tous les salariés (ceux qui ont pu investir dans l’espoir du PMAS, mais aussi ceux qui en étaient exclus faute de pouvoir ou vouloir le faire !). Cerise sur le gâteau, la prime sera la même pour tous, temps partiel compris pour une fois ! Nous avons juste perdu 18 mois, puisque c’était la proposition initiale de la CGT en décembre 2016 ! Les détails du futur versement sont disponibles sur notre site. A part cette «bonne» nouvelle, la négociation annuelle sur les salaires s’est soldée par un «accord technique» refusé par la CGT, mais validé par certains syndicats – ce qui clôt la négociation 2017. La proposition de la direction reconduit un budget de 1,7 million pour résorber les inégalités salariales entre les femmes et les hommes. Inutile de s’étendre sur la réalité qui nécessiterait bien plus. Rappelons juste qu’au 31 décembre 2016, l’écart relatif en moyenne pondérée était de 20% en défaveur des femmes et qu’il faudrait bien plus pour résorber statistiquement l’écart moyen de salaire. Même l’esprit de l’accord égalité professionnelle va plus loin en précisant que la résorption devrait se faire pour les salaires dont l’écart avec les hommes dépasse 5%. Enfin, nous aurions aussi pu signer le projet d’accord salarial pour acter l’engagement d’une future négociation sur l’attribution du variable, mais c’est un engagement que la direction générale avait déjà pris dès 2014… et qui n’a pour l’instant jamais accouché de la moindre souris.

TRANSFORM TO SLOW
Il n’y a pas que Frédéric Oudéa qui en fait les frais lors de son show sur l’intranet. Il y a des jours où sur les postes de travail, on se croirait sur le site des incidents de la ligne A du RER. «Merci de nous excuser et pour votre compréhension», «incident », «indisponibilité», «lenteur sur le réseau» s’accumulent dans les mails des équipes techniques. Le ras-le-bol est un  sentiment partagé par beaucoup face à ces «désagréments». Ces incidents fréquents sont certainement le prix à payer pour passer vers des outils performants à la cible. Ils ne mettent pas en cause le professionnalisme des équipes, mais posent le problème des orientations prises. Il en va ainsi de la softphonie. Issu de l’équipement léger pour permettre le télétravail, le casque va finalement remplacer tous les traditionnels combinés téléphoniques.  Le bilan du fil à la patte est catastrophique : impossible de joindre les gens, qualité  digne d’un «forfait voyelles», etc. La qualité d’une organisation agile serait de pouvoir tirer les leçons d’un échec, d’arrêter le déploiement, et d’équiper les postes de travail d’un combiné à 10€ sur internet. Sinon, il reste la solution de revenir à la pétition pour réclamer une prime de casque. N’hésitez pas à nous faire part de votre ressenti.

HARCELEMENTS : STOP !
Finalement, Caroline Guillaumin aura choisi de faire une déclaration devant le comité central d’entreprise pour rendre publique sa volonté d’agir contre la discrimination, le harcèlement moral et sexuel dans le Groupe. Une volonté qui devrait s’accompagner d’une communication idoine aux équipes managériales et RH, d’une formation spécifique … et de groupes de travail avec les syndicats. Les élus CGT ont salué ce changement de cap, décidé dès son arrivée et bien avant les affaires qui ont récemment défrayé les chroniques médiatiques. Ce qui nous permettra de revenir sur les limites des procédures internes inscrites il y a plus de 10 ans, malgré nos alertes répétées depuis et l’intervention de l’inspection du travail, qui n’ont jamais été écoutées… jusqu’à présent. 

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CGT656 Softphonie

1,1 MILLIARD
C’est le montant des économies annoncées à horizon 2020. Malgré l’«augmentation de 3% des revenus», «la SG va se serrer la ceinture». Nous sommes bien placés pour savoir qu’une promesse non tenue faite aux marchés se paye cash et cher. Les périodes précédentes se sont soldées par des plans sociaux dans la plupart des entités du groupe et par une rigueur salariale à géométrie variable. La nécessité d’adaptation n’explique pas tout. La décomposition des économies mérite d’être regardée de près, tout comme la hausse attendue des revenus. Si la SG va serrer la ceinture des salariés, les actionnaires peuvent être rassurés par la redistribution à 50% en dividende et un plancher à 2,20€ quitte à devoir passer par des cessions…
 

TRANSFORMEURS
Les médias auront retenu 900 suppressions de postes et 300 fermetures d’agences à «horizon 2020». Mais au final, ce sont près de 3.500 postes qui pourraient être supprimés d’ici 2020 et 500 agences fermées. Et ceci ne représente, au passage, que 25 à 30% des économies attendues ! 900 postes ont déjà disparu. Il resterait donc 2.500 postes à supprimer sans licenciement contraint. Les fermetures d’agences initialement prévues et le nouvel objectif ne justifient pas l’ensemble de ces suppressions de postes. C’est une réorganisation en profondeur qu’envisage BDDF. C’est pour cela que les syndicats ont exigé et obtenu que les responsables de cette stratégie viennent plancher devant eux pour motiver leur choix et leur nécessité. La rencontre aura lieu après la réunion des directeurs de Deauville, le 14 décembre. Puis, une réunion examinera, le 20 décembre, les conditions dans lesquelles les différents projets seront déployés. Car le nouveau virage n’a pas qu’un impact sur l’emploi, mais aussi sur la formation, la mobilité, la rémunération, etc.       


LES 1.000 EUROS    
La négociation salariale se tenait opportunément après l’annonce du milliard d’économies. La direction nous a informés que, malgré le contexte et suite «aux désagréments du PMAS», Caroline Guillaumin avait obtenu du Conseil d’Administration une prime (un complément d’intéressement) de 1.000 euros versée en 2018. L’enveloppe de 60 millions d’euros est, pour la direction, «un geste important et significatif, voire historique». Le contexte est difficile mais pas pour tous, ni avec la même ampleur lui a rappelé la CGT. Si les 1.000€, que nous avions réclamés (cf nos infos du 17 novembre), sont le bon curseur pour corriger le crash du PMAS et qu’ils concernent l’ensemble des salariés, il reste un lourd passif sur la politique salariale. L'évolution de la masse salariale est plutôt « très maitrisée » sur la France par l’absence de mesure collective. La politique de rétribution de la performance collective via l'intéressement / participation va atteindre ses limites en 2018 (elle pourrait connaître une baisse de 10%) et on peut supposer que les enveloppes de variables vont être revues à la baisse. Pour la CGT, il faut donc plus de transparence sur les mesures individuelles (qui découlent d'accords ou bien de la politique de forte sélectivité), dégager un budget pour une mesure collective et enfin, avancer concrètement sur les critères d'attribution du variable. La direction nous a répondu que la décote n’était «que repoussée au prochain exercice auquel tient Frédéric Oudéa et nous le referons dès que possible». Après avoir constaté notre divergence sur le fond, la direction a ajouté qu’«en cas de forte variation, nous serions amenés à rediscuter de la P+i». Tout en précisant, que cela «ne valait pas engagement d’une quelconque mesure corrective... juste pour une discussion».

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radeau méduse

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